Opening Clause

Acceptation

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière licite, loyale et conforme à sa destination, et à ne pas en perturber le fonctionnement.

Section 01

Acceptation

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière licite, loyale et conforme à sa destination, et à ne pas en perturber le fonctionnement.

Reference Service Public FR
Section 02

Objet du site

Le site présente des informations générales sur les activités de Lion Parts, notamment en matière de développement et d’intégration de solutions d’intelligence artificielle pour les entreprises. Les contenus sont fournis à titre informatif et peuvent être modifiés ou retirés à tout moment.

Reference EU Commission
Operational Clause

Conditions commerciales

Les conditions commerciales applicables à toute prestation éventuelle sont définies séparément, selon la nature du projet, le périmètre retenu et les échanges intervenus entre les parties. Sauf accord écrit contraire, aucune obligation ne naît du seul accès au site.

Reference WIPO
Operational Clause

Utilisation du site

L’utilisateur demeure responsable des informations qu’il communique et de l’usage qu’il fait des éléments mis à disposition. Lion Parts peut refuser toute demande, tout échange ou toute utilisation contraire à la loi, aux droits de tiers ou aux présentes conditions.

Reference HCCH
05

Clause ledger

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site, y compris les textes, éléments graphiques, marques, méthodes et savoir-faire, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.

Supporting referenceService Public FR
06

Clause ledger

Responsabilité

Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’inexactitude. Dans les limites permises par la loi applicable, Lion Parts ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, pertes de données ou préjudices résultant de l’utilisation du site.

Supporting referenceEU Commission